Conditions générales d’utilisation

 

Date d’entrée en vigueur des conditions d’utilisation : 4 février 2021

Les conditions suivantes englobent et concernent l’utilisation du site www.signebeausejour.ca Ce site est la propriété de Signé Beauséjour. En utilisant le site, vous affirmez que vous avez lu et compris les conditions d’utilisation et que vous vous engagez à les respecter.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu mis à la disposition des utilisateurs sur ce site est la propriété de Signé Beauséjour et de ses créateurs. Cela comprend mais n’est pas exclusif aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition du site. 

Se désabonner de l’infolettre

Si vous êtes inscrits à l’infolettre et vous voulez vous en désinscrire, l’option est disponible sur chacun des courriels qui vous sera envoyer via courriel.

Modification

Les conditions générales peuvent être modifié de temps à autre afin de garder à jour les règlements entourant l’utilisation du site web. Si besoin, les abonnés à notre infolettre en seront informés via courriel.

Utilisation acceptable

En tant qu’utilisateur vous agréez d’utilisez notre site légalement et de ne pas utiliser ce site pour des fins illicites telles que :

  • Harceler ou maltraiter les autres utilisateurs du site

  • Violer les droits des autres utilisateurs du site

  • Violer les droits de propriété intellectuelle des propriétaires du site ou de tout tiers au site

  • Afficher tout matériel qui peut être jugé inapproprié ou offensant

Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d’une manière qui viole nos conditions d’utilisations nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou restreindre votre accès à notre site.

Blogue - Contributions d’utilisateur 

Les utilisateurs peuvent publier les informations suivantes sur le site :

  • Commentaires sur les publications du blogue

Limitation de responsabilité

Signé Beauséjour ou l’un de ses employés n’est pas responsable de tout problème découlant de l’utilisation du site.

Indemnité

Vous, utilisateur, indemnisez la présente Signé Beauséjour de toute responsabilité, coût ou dommage ou dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’un des énoncés mis à votre disposition dans les conditions générales d’utilisation.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables du Canada et a comme objectif de se conformer à ses règles et règlement exigés.

L’utilisation de l’infolettre

L’infolettre vous est envoyée suite à votre inscription volontaire à notre liste de clients SEULEMENT. Nous ne sommes pas responsables de vos erreurs d’inscription à notre infolettre. Nous vous informerons des mises à jour de l’entreprise, des promotions et des actualités sur nos produits.

Blogue

Nous ne sommes pas responsables des conséquences de l’utilisation des conseils partagés sur notre site Web et nos réseaux sociaux.

© Signé Beauséjour 2021